Philippe Hervieu


De: Philippe Hervieu
président du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres suppléants
Sur proposition du président de l'Association des régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Philippe HERVIEU
vice-président du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Hervieu
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
a)
Sur proposition de l'Association des régions de France et de l'Association des départements de France
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Hervieu (Philippe, Lucien, Eugène, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles Lemperiere, Alain Mauduit et Philippe Hervieu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
22 Octobre 199822/10/1998
De: Hervieu (Philippe, Lucien, Eugène, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles Lemperière, Yves Longuet et Alain Mauduit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
07 Mai 199607/05/1996
De: Hervieu (Philippe)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Fonctionnaires civils français
Groupe:
ecole
admission
24 Janvier 199024/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.